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Marques déposées par mademoiselle R. C.
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PAILLISSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAILLISSOL
M. R. C.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3997561
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2023
PAILLISSOL de R. C.

Présentation de la marque PAILLISSOL

Déposée le 12 avril 2013 par mademoiselle R. C. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAILLISSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est mademoiselle R. C..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. R. C..

La marque PAILLISSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLISSOL est expirée depuis le 12 avril 2023.

R. C. a également déposé les autres marques suivantes : NORIVER


M. R. C.


M. R. C.


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683108 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement).